Pour beaucoup, Malte évoque une destination de vacances chargée d’histoire militaire et d’architecture ou un arrêt incontournable pour les amoureux des langues. Pourtant, derrière ses trésors architecturaux se cache un marché financier prospère qui compte aujourd’hui parmi les acteurs majeurs du secteur de la gestion d’actifs. En tant que membre de l’Union européenne, Malte a mis en œuvre l’ensemble des lois et réglementations qui s’appliquent dans la zone euro. La directive sur les gestionnaires de fonds d’investissement alternatifs (directive AIFM) de 2013 revêt une importance particulière pour les gérants d’actifs. Malte a non seulement intégré la directive, mais a également pris des mesures significatives pour renforcer son cadre réglementaire. Le pays séduit ainsi les gérants d’actifs à la recherche d’un environnement conforme et sécurisé.
 

La directive AIFM de niveau 2 renforce le cadre réglementaire de Malte

En 2021, la mise en application de la directive AIFM de niveau 2 est venue consolider le cadre réglementaire de Malte, en particulier pour les fonds de placement alternatifs, tels que les fonds de private equity, les fonds immobiliers, les fonds de capital-risque et les hedge funds. La directive impose de nouvelles exigences et obligations aux gérants d’actifs, comme la nécessité de désigner un dépositaire local pour chaque fonds de placement alternatif.
 

Le dépositaire joue un rôle crucial pour les fonds comme pour les investisseurs, car il est responsable de la conservation des actifs des fonds. Il garantit par ailleurs que les opérations du fonds sont conformes aux objectifs définis dans les documents de placement et aux exigences réglementaires dans leur ensemble. La directive AIFM de niveau 2 élargit donc le rôle du dépositaire pour inclure la supervision et le suivi des liquidités et des actifs, la gestion du risque, de même que le reporting réglementaire. Malte a adopté ces règles et incite les dépositaires locaux à mettre en œuvre des mesures strictes de suivi des risques.
 

Le marché des services de dépositaire maltais reste bien armé pour répondre aux exigences de la directive AIFM. Qui plus est, le système réglementaire du pays est souvent considéré par les professionnels de l’investissement comme l’un des plus solides d’Europe. L’Autorité maltaise des services financiers (MFSA), qui supervise le marché, s’est montrée particulièrement proactive récemment dans la mise en œuvre de directives réglementaires strictes et dans l’application de nouvelles exigences relatives, entre autres, à l’octroi de licences, au capital minimum, ou encore au suivi et au contrôle des risques.